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Conditions générales, politique de confidentialité, FAQ⊠Ces pages fonctionnelles sont essentielles. Voici comment les créer dans le Story thÚme.
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Référencée au Registre du Commerce et des Sociétés(RCS) sous le numéro 90389446700013
Num. de TVA Intracommunautaire : FR10903894467
EMAIL : contact@story-theme.com
Le Fabriquant du site internet est : NS GROUP
Le Responsable de la publication : NS GROUP
Ou entrer en contact avec le Responsable de la publication : contact@story-theme.com
2. Introduction :
Tout internaute se connectant et utilisant le site suivant : story-theme.com est considéré comme usageé du site internet.
Le site suivant story-theme.com regroupe plusieurs services, dans l'Ă©tat, disponible pour les utilisateur. Il est naturellement prĂ©cisĂ© que ces derniers doivent rester honnĂȘte et faire preuve de bonne foi tant envers les diffĂ©rents utilisateurs qu'envers le Webmaster du site story-theme.com. Le site story-theme.com est mis Ă jour rĂ©guliĂšrement par NS GROUP.
NS GROUP s'efforce d'indiqué sur le site web story-theme.com des informations les plus véridiques possibles (sous réserve de modifications), mais ne peuvent promettre l'exactitude, la finitude et les informations diffusées sur son site web, qu'elles soient de son fait ou non. En conséquence, l'utilisateur reconnaßt utiliser ces informations fournies sous sa responsabilité exclusive.
3. Exigence d'accessibilité :
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4. Propriété intellectuelle :
NS GROUP est le propriĂ©taire exclusif de l'intĂ©gralitĂ© des droits de propriĂ©tĂ© intellectuelle ou dĂ©tient les droits d'usage sur tous les Ă©lĂ©ments accessibles sur le site internet, tant structurellement que sur les textes, , graphismes, logo, sons, logicielsetcâŠ
Toute reproduction totale ou partielle du site web story-theme.com, reprĂ©sentation, modification, mis Ă jour totalement ou partiellement de l'un quelconque de ces Ă©lĂ©ments, peu importe le moyen ou la technique utilisĂ©, est formellementinterdite, sauf autorisation Ă©crite prĂ©alable de NS GROUP, responsable du site mĂȘme partielle du site suivant story-theme.com, affichage, modification, adaptation totalement ou partiellement de l'un quelconque de ces Ă©lĂ©ments, peu importe le moyen ou le procĂ©dĂ© utilisĂ©, est interdite, sauf autorisation prĂ©alable de NS GROUP, directeur du site suivant au mail suivant : contact@story-theme.com, Ă contrario elle sera considĂ©rĂ©e de la mĂȘme maniĂšre qu'une contrefaçon Ă©tant passible de poursuite d'aprĂšs les dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de PropriĂ©tĂ© Intellectuelle.
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